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Regeste

Art. 260 SchKG; Abtretung einer Forderung nach Abschluss des Konkurses.
Nach Abschluss des Konkursverfahrens kann eine Abtretung im Sinne von Art. 260 SchKG nur im Rahmen von Art. 269 SchKG stattfinden.

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références

Article: Art. 260 SchKG, Art. 269 SchKG

 
 
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