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Regesto

Pignoramento o sequestro di un veicolo a motore destinato all'uso privato di un invalido (art. 92 n. 1 LEF).
Tale veicolo costituisce un effetto personale ai sensi dell'art. 92 n. 1 LEF. A certe condizioni, può essere considerato indispensabile e quindi impignorabile.

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Article: art. 92 n. 1 LEF