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Regeste

Art. 43 CP; médication forcée; base légale, proportionnalité.
L'art. 43 CP constitue la base légale pour le traitement médical et les soins spéciaux. Cela doit aussi valoir pour la médication forcée (consid. 3d).
Proportionnalité d'une médication forcée (consid. 4).

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Article: Art. 43 CP

 
 
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