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Regeste

Art. 9 al. 1 LAA; art. 14 OLAA; annexe 1 OLAA: Caractère de maladie professionnelle d'un carcinome bronchique après une exposition professionnelle à des poussières d'amiante.
On ne saurait exclure d'emblée que l'exposition à des poussières d'amiante constitue la cause prépondérante du développement d'un carcinome bronchique pour le seul motif que l'assuré encourait déjà un risque supérieur à la moyenne de développer cette maladie en raison de sa forte consommation de cigarettes (consid. 5).
L'exposition à des poussières d'amiante peut doubler le risque relatif d'être atteint d'un carcinome bronchique, même en l'absence de signes d'asbestose concomitante. In casu, la question du seuil minimum d'exposition pour qualifier le carcinome bronchique de maladie professionnelle, en l'absence d'asbestose, a été laissée ouverte (consid. 7.1).

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références

Article: Art. 9 al. 1 LAA, art. 14 OLAA