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Ecriture agrandie
 

Regeste

Désaveu.
Preuve que la paternité du mari est impossible (art. 254 CC).
Impossibilité "morale" de la cohabitation? Par quels moyens de preuve peut-on établir qu'à l'époque de la conception, les époux n'ont pas entretenu de relations intimes, bien qu'ils en aient eu la possibilité? A quelles conditions le demandeur peut-il requérir un examen du sang? La partie défenderesse peut-elle être contrainte, malgré son opposition, de se soumettre à pareil examen? Peut-on, quand elle refuse de s'y prêter, en conclure que l'expertise aurait exclu la paternité du demandeur?

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regeste: allemand français italien

références

Article: art. 254 CC