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Regeste

Art. 92 ch. 1 LP.
1. Quand y a-t-il lieu de faire abstraction de la saisie eu égard au résultat que l'on doit attendre de la réalisation?
2. A quelles conditions un enfant majeur doit-il être compris dans la famille du débiteur?

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Article: Art. 92 ch. 1 LP

 
 
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