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Regeste

Art. 26 al. 3 et 4 LA, art. 45 al. 1, 46 al. 1 et 2 RA.
1. La loi connait-elle, indépendamment du cas du dépassement, la possibilité pour deux véhicules de rouler côte à côte? (consid. 2).
2. Le véhicule qui circule sur une route à quatre pistes peut-il effectuer un dépassement près d'un endroit où la chaussée débouche sur une autre voie et dans un virage? (consid. 3 et 4).

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regeste: allemand français italien

références

Article: Art. 26 al. 3 et 4 LA

 
 
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