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Art. 321 et 28 CP. Secret professionnel du médecin. Droit de porter plainte.
Les parents qui, conformément au devoir d'entretien que leur impose l'art. 272 CC, font traiter leur enfant mineur par un médecin, sont recevables à porter plainte en vertu de l'art. 321 CP, même si le médecin n'a violé le secret professionnel qu'après la mort de l'enfant.

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Article: Art. 321 et 28 CP, art. 272 CC, art. 321 CP

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