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Regeste

1. Les poursuites en réalisation de gage ouvertes avant la déclaration de faillite peuvent être continuées (art. 206 LP) après la suspension et la clôture de la faillite en cas d'insuffisance de biens (art. 230 LP).
2. La suspension de la réalisation (art. 123 LP) tombe sans autre formalité, lorsqu'un acompte n'est pas versé à temps (sauf le cas de suspension de poursuites), sans qu'il y ait lieu d'examiner si le débiteur a omis de payer par négligence, par manque de moyens ou par suite de l'ouverture de la faillite. On ne peut accorder deux fois la suspension de la réalisation dans la même poursuite.

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regeste: allemand français italien

références

Article: art. 206 LP, art. 230 LP, art. 123 LP