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Ecriture agrandie
 

Regeste

Art. 3 al. 1 let. c LPM. Confusion de marques.
Critère à poser quant à la force distinctive de deux marques (consid. 2a).
L'impression générale qu'éveille dans le public une marque verbale peut être produite de manière déterminante par sa signification. Des mots courts présentent un risque de confusions moindre que des mots plus longs (consid. 2b).
Les marques "BOSS" et "BOKS" sont certes semblables au point de vue de la sonorité et de l'écriture, mais elles sont clairement différentes dans leur signification, de sorte qu'on ne saurait les confondre (consid. 3).

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regeste: allemand français italien

références

Article: Art. 3 al. 1 let