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Regeste

Art. 82 al. 1 LP; cédule hypothécaire comme titre de mainlevée en cas de gage appartenant à un tiers.
La cédule hypothécaire sur papier constitue un titre de mainlevée pour le droit de gage également à l'égard du tiers propriétaire du gage. Pour la créance hypothécaire, il doit y avoir une reconnaissance par le débiteur (consid. 4).

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Article: Art. 82 al. 1 LP

 
 
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