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Regesto

Art. 43 OAVS.
Di massima le casse devono notificare le loro pretese di contributi nella procedura d'inventario (art. 580 ss. CCS), l'omissione essendo scusabile giusta l'art. 590 cpv. 2 CCS soltanto se dovuta ad ignoranza non colposa del credito (consid. 2-4).

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Article: Art. 43 OAVS

 
 
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