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Regeste

Découverte d'un trésor (art. 723 CC); acquisition de bonne foi de la propriété (art. 714 al. 2 et 933 CC).
- Notion du trésor (consid. 2a), de la construction mobilière (consid. 2b), de la chose confiée, au sens de l'art. 933 CC (consid. 3).
- Exigences posées quant au devoir d'attention d'une banque lors de l'achat de monnaies anciennes (consid. 4).

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regeste: allemand français italien

références

Article: art. 714 al. 2 et 933 CC, art. 723 CC

 
 
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