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Ecriture agrandie
 

Regesto

Revoca della licenza di condurre: fattori di cui si deve tener conto per decidere la questione dei "casi di lieve entitą" ai sensi dell'art. 16 cpv. 2, seconda frase LCS.
Conformitą alla legge dell'art. 31 cpv. 2 OAC.

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regeste: allemand français italien

références

Article: art. 31 cpv. 2 OAC