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Ecriture agrandie
 

Regesto

Art. 138 segg. OAC. Accertamento dell'ebrietà.
Ove il prelievo del sangue non possa aver luogo, non esiste alcun obbligo di sottoporre la persona sospetta all'esame medico ai sensi dell'art. 140 OAC.

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références

Article: art. 140 OAC