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Regeste

Art. 98 al. 3 LAMA.
L'assuré qui, en qualité de passager d'un véhicule, se confie à un automobiliste dont il sait ou devrait savoir, en usant de l'attention commandée par les circonstances, qu'il n'est pas en état de conduire, commet en principe une faute grave qui justifie la réduction des prestations d'assurance (confirmation de jurisprudence).

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Article: Art. 98 al. 3 LAMA

 
 
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