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Ecriture agrandie
 

Regeste

Art. 30 al. 1, 267 al. 1 CC. Changement de nom d'un adopté adulte.
1. L'adopté peut reprendre son nom antérieur aux conditions ordinaires du changement de nom telles qu'elles sont prévues à l'art. 30 al. 1 CC (consid. 3).
2. L'autorisation de changer de nom peut être justifiée par des intérêts d'ordre moral, spirituel ou affectif (confirmation de jurisprudence) (consid. 5a).
3. Application de ces principes au cas d'un adopté israélite nommé Lévy. Reprise de ce nom autorisée (consid. 5b).

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regeste: allemand français italien

références

Article: art. 30 al. 1 CC