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Ecriture agrandie
 

Regeste

Opposition; art. 74 LP et 265 al. 2 et 3 LP.
1. L'opposition de l'art. 74 LP n'est soumise à aucune exigence de forme. La simple signature du poursuivi dans la rubrique du commandement de payer prévue pour l'opposition suffit.
Enumération des cas où il est nécessaire de motiver une opposition (consid. 1).
2. L'Office des poursuites n'est pas compétent pour examiner la question de l'exception de non-retour à meilleure fortune.
Le fait que cette exception est sans objet n'a pas pour effet de rendre nulle l'opposition (consid. 2).
3. Application du principe "in dubio pro debitore" (consid. 3).

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regeste: allemand français italien

références

Article: art. 74 LP