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Regeste

Art. 58 al. 1 LCR, notion de l'emploi.
L'écoulement d'un certain temps entre l'emploi d'un véhicule automobile et l'accident ne suffit pas à supprimer le lien de causalité entre l'emploi et le dommage. Il peut seulement, suivant les circonstances, lui faire perdre son caractère adéquat.

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Article: Art. 58 al. 1 LCR

 
 
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