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Regeste

Art. 91 al. 1 LCR; Art. 24 s. CP. Conduite en état d'ébriété, coauteur et participant.
Le passager d'un véhicule conduit par un détenteur en état d'ivresse n'est pas de ce seul fait punissable de conduite en état d'ébriété, au titre de coauteur ou de participant (instigateur ou complice) (consid. 1-4).

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Article: Art. 91 al. 1 LCR

 
 
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