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Ecriture agrandie
 

Regeste

Art. 25 al. 1 LAM.
- Confirmation de la jurisprudence des arrêts ATF 112 V 376 et ATF 112 V 387 (consid. 4).
- L'adaptation d'une rente en cours aux bases de calcul selon l'arrêt ATF 112 V 376 ne se justifie qu'en ce qui concerne les rentes pour atteinte notable à l'intégrité au sens strict (consid. 5).
Art. 26 al. 1 LAM. Maintien d'une jurisprudence différente de celle du Tribunal fédéral en matière de reconsidération (consid. 4b).

contenu

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regeste: allemand français italien

références

ATF: 112 V 376, 112 V 387

Article: Art. 25 al. 1 LAM, Art. 26 al. 1 LAM