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Regeste

Art. 58 CO. Responsabilité du propriétaire d'ouvrage.
Défaut de l'ouvrage admis dans le cas d'une piscine d'amusement ("Plauschbad") dont la conception et les installations permettent à de jeunes baigneurs de sauter dans l'eau depuis une position dangereuse et dont le propriétaire, en dépit d'un danger reconnu, ne prend aucune mesure de protection raisonnable (consid. 1 et 2). Signification de la faute propre pour le lien de causalité (consid. 3) et pour la détermination des dommages-intérêts; compensation des fautes (consid. 4).

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Article: Art. 58 CO