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Regeste

Art. 15 al. 2 et 3 LAA; art. 22 al. 3 et 4, art. 23 al. 3 et 4 OLAA: Calcul de l'indemnité journalière.
- L'art. 22 al. 3 OLAA est applicable même dans le cas d'une activité à caractère saisonnier avec une rémunération très fluctuante (changement de la jurisprudence publiée aux ATF 121 V 321).
- Revenu déterminant pour le calcul de l'indemnité journalière due à un moniteur de ski victime d'un accident peu après le début de la saison de travail.

contenu

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regeste: allemand français italien

références

ATF: 121 V 321

Article: Art. 15 al. 2 et 3 LAA, art. 23 al. 3 et 4 OLAA, art. 22 al. 3 OLAA

 
 
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