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Ecriture agrandie
 

Regesto

Art. 16a LPT; art. 34 OPT; costruzione in zona viticola.
Un deposito per il vino non è conforme alla zona viticola quando le viti sono coltivate in regioni diverse, distanti dal centro di produzione (consid. 3).

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regeste: allemand français italien

références

Article: Art. 16a LPT, art. 34 OPT

 
 
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