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Ecriture agrandie
 

Regeste

Droit d'auteur; droit de citation; droit de l'auteur au respect de sa personnalité (art. 11 et 25 LDA).
Conditions du droit de citation d'oeuvres recourant à la langue (consid. 2 et 3).
Atteinte indirecte à l'intégrité de l'oeuvre par la publication non autorisée, dans un journal, d'une oeuvre recourant à la langue (consid. 4)?

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regeste: allemand français italien

références

Article: art. 11 et 25 LDA

 
 
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