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Regeste

Art. 12 Abs. 1bis aURG; Auslegung des Begriffs "audiovisuelles Werk".
Als "audiovisuelle Werke" im Sinn von Art. 12 Abs. 1bis aURG gelten ausschliesslich die für die öffentliche Aufführung vorgesehenen Kinofilme; Video- und Computerspiele fallen nicht unter diesen Begriff (E. 3).

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Article: Art. 12 Abs. 1bis aURG

 
 
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