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Regeste

Art. 15 LAA; art. 22 al. 3 et art. 23 al. 3 OLAA; gain assuré déterminant pour le calcul de l'indemnité journalière d'un travailleur temporaire.
Salaire déterminant pour l'indemnité journalière en faveur d'un travailleur temporaire victime d'un accident peu après la prise du travail dans l'entreprise (consid. 4). Le point de savoir si les conditions de l'art. 23 al. 3 OLAA sont réalisées doit être examiné au regard de l'activité effectivement exercée avant l'accident (consid. 4.3). La durée effective de l'engagement n'a pas une importance particulière pour calculer le gain assuré déterminant pour les indemnités journalières (consid. 4.4). Si les conditions de l'art. 23 al. 3 OLAA ne sont pas réalisées, le dernier salaire perçu avant l'accident dans les rapports de travail effectifs est déterminant pour calculer l'indemnité journalière en vertu de l'art. 15 al. 2 LAA en liaison avec l'art. 22 al. 3 OLAA (consid. 4.5 et 4.6).

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regeste: allemand français italien

références

Article: art. 22 al. 3 et art. 23 al. 3 OLAA, art. 23 al. 3 OLAA, Art. 15 LAA, art. 15 al. 2 LAA