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Ecriture agrandie
 

Regesto

Specie d'esecuzione.
Per l'applicazione degli art. 39 e 40 LEF fanno stato le risultanze del registro di commercio.
Quid in caso d'iscrizione palesemente ingiustificata?

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regeste: allemand français italien

références

Article: art. 39 e 40 LEF

 
 
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