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Ecriture agrandie
 

Regeste

Art. 173 ch. 3 CP.
1. "Sans ... motif suffisant", "principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui", rapports entre ces deux conditions dont la loi fait dépendre l'exclusion de la preuve libératoire (consid. 2; changement de jurisprudence).
2. Quand l'auteur a-t-il un "motif suffisant" d'agir (consid. 3; changement de jurisprudence)?
3. Déclarations attentatoires à l'honneur sans aucune référence à des faits précis. Exclusion de la preuve libératoire (consid. 4).

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références

Article: Art. 173 ch. 3 CP