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Regeste

Responsabilité entre détenteurs, art. 39 et 37 LA.
Appréciation du risque inhérent (consid. 2).
Question de la responsabilité lorsque les risques inhérents sont égaux, que le détenteur non lésé n'a pas commis de faute et que la victime en a commis une légère (consid. 3).
Faute; diligence requise lors du passage d'un col en hiver (consid. 4).

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regeste: allemand français italien

références

Article: art. 39 et 37 LA

 
 
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