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Ecriture agrandie
 

Regeste

Modellschutz, Erfordernis der Neuheit. Art. 12 Ziff. 1 MMG.
Abgrenzung von Tat- und Rechtsfrage (Erw. 1).
Begriff der Neuheit (Erw. 2).
Anwendung des rechtlich massgebenden Neuheitsbegriffs auf den konkreten Streitfall (Erw. 3-5).

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références

Article: Art. 12 Ziff. 1 MMG