Regeste
1. Art. 1 LDA, droit d'auteur.
a) Le droit d'auteur s'étend également à des parties d'une oeuvre lorsqu'elles sont le produit original d'une activité de l'esprit (consid. 3).
b) L'auteur a-t-il un droit aux noms des personnages d'un roman? (consid. 4). Quand ces personnages et leur manière de se comporter sont-ils protégés par les règles du droit d'auteur? (consid. 5, 6).
c) Il n'existe pas de droit d'auteur sur la méthode dialectique utilisée pour conduire une conversation dans une oeuvre littéraire (consid. 7).
d) La libre utilisation d'une oeuvre est possible quand il en sort une création originale. Différence entre le fait d'utiliser librement une oeuvre et le fait de la refondre (consid. 8).
2. Art. 2 CC, abus de droit.
Y-a-t-il abus de droit à attendre plus de vingt ans pour faire valoir des prétentions découlant de la violation de droits personnels et d'actes de concurrence déloyale? (consid. 9).