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Ecriture agrandie
 

Regeste

Art. 56 CO, 37 LA; collision entre un camion et un poulain.
1. Responsabilité du détenteur d'animal; étendue de l'exception réservée par la loi (consid. 1).
2. Concours entre la responsabilité du détenteur d'animal et celle du détenteur d'un véhicule automobile; règles sur la répartition du dommage (consid. 2).

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références

Article: Art. 56 CO