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Ecriture agrandie
 

Regeste

Enfant renversé par un camion sur un passage de sécurité.
1. Faute du conducteur du camion (consid. 1).
2. Pas de faute de l'enfant, vu son jeune âge, quoique son comportement soit objectivement critiquable (consid. 2).
3. Dommage déterminé par le juge selon l'art. 42 al. 2 CO; pou voir d'examen du Tribunal fédéral (consid. 3).
4. Réparation du tort moral (consid. 4).

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regeste: allemand français italien

références

Article: art. 42 al. 2 CO