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Ecriture agrandie
 

Regesto

Tassa di bollo d'emissione; imposta preventiva.
Nozione di patrimonio "dello stesso genere" (d'un fondo di investimento) ai sensi dell'art. 48 cpv. 1 LB e dell'art. 4 cpv. 1 lett. c della legge federale sull'imposta preventiva; caratteristiche che lo distinguono dal patrimonio d'un cosiddetto "Investment-Club".