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Ecriture agrandie
 

Regeste

Art. 375 OR.
Voraussetzungen der Anwendung (Erw. 2 und 3).
Grundgedanke des Art. 375 Abs. 2 OR (Erw. 4 b).
Die Auflösung des Vertrages gemäss Art. 375 Abs. 1 OR wirkt von seinem Abschluss an (Erw. 4 c und 5).

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références

Article: Art. 375 OR, Art. 375 Abs. 2 OR, Art. 375 Abs. 1 OR

 
 
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