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Regeste

Art. 24 et 26 al. 1er LAM: Calcul de la rente.
Le gain annuel déterminant est celui que l'assuré aurait probablement réalisé, s'il n'avait pas.été invalide, au moment où la rente a commencé à courir (changement de la jurisprudence).
Art. 37 al. 3 LAM.
Revision du rachat de la rente.

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regeste: allemand français italien

références

Article: Art. 24 et 26 al. 1er LAM, Art. 37 al. 3 LAM

 
 
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