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Ecriture agrandie
 

Regesto

Durata limitata della licenza d'allievo conducente (art. 10 cpv. 3 LCS).
Condizioni di una seconda proroga della licenza d'allievo conducente secondo l'art. 15 cpv. 2 OAC; legittimitą di tale disposizione.

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références

Article: art. 15 cpv. 2 OAC

 
 
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