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Ecriture agrandie
 

Regeste

Art. 1 al. 2 lettre d LCD. Risque de confusion.
Absence de risque de confusion entre deux signes mixtes (mots et images combinés), dont les éléments figuratifs sont similaires et sans originalité particulière (soleils stylisés), mais qui se distinguent suffisamment par leurs éléments verbaux.
 
 
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