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Regeste

Responsabilité du détenteur d'animal (art. 56 CO). Nature de la responsabilité, preuve libératoire (consid. 1). Causalité adéquate (consid. 2), faute concomitante (consid. 3).
Art. 46 al. 1 CO. Atteinte à l'avenir économique admise, bien que le rendement de l'entreprise dirigée par la victime ait suivi une progression normale, après l'accident (consid. 6).
Tort moral (consid. 7).

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regeste: allemand français italien

références

Article: art. 56 CO, Art. 46 al. 1 CO

 
 
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