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Regeste

Art. 41 ch. 2 al. 1 CP.
C'est en fonction de l'appréciation qu'il porte sur les circonstances de l'espèce que le juge doit décider si une règle de conduite prescrivant de s'abstenir de boissons alcooliques est plus appropriée qu'une interdiction de conduire.

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Article: Art. 41 ch. 2 al. 1 CP

 
 
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