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1. Art. 44 al. 1, 55 CO. Motifs et mesure de la réduction de l'indemnité due par le détenteur d'un rouleau compresseur conduit par son employé et happé par un véhicule à moteur.
2. Art. 19 al.2, 25al. 1 LA; Art. 38 al. 1 litt. e, 39 al. 1 RA. Devoirs du conducteur d'un véhicule à moteur, resp. d'un rouleau compresseur, en raison de l'obscurité d'un tunnel.

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résumé partiel: allemand français italien

références

Article: Art. 44 al. 1, 55 CO

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