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Ecriture agrandie
 

Regeste

Imitation d'une marchandise, art. 1 al. 2 litt. d LCD.
Risque de confusion (consid. 2).
Concurrence déloyale commise par l'imitation d'une marchandise non brevetée, conditions (consid. 3).
Il n'est pas nécessaire que l'aspect donné à la marchandise imitée se soit imposé dans les affaires (changement de jurisprudence) (consid. 4).
Dommages-intérêts, principes selon lesquels ils doivent être calculés (consid. 6).