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Regeste

Art. 28 CC; la liberté d'expression artistique est-elle un motif de justification d'une atteinte à la personnalité?
S'il n'est pas établi que, dans un livre, un exposé portant atteinte à la personnalité correspond à la vérité, l'auteur ne peut pas faire valoir, pour justifier l'atteinte à la personnalité, qu'il a voulu relater la réalité avec des moyens artistiques.
L'histoire fictive publiée dans un livre doit être conçue de telle façon que le lecteur moyen ne rapporte pas à une personne existant réellement des déclarations portant atteinte à l'honneur.

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Article: Art. 28 CC