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1232 décisions principales similaires trouvées pour atf://105-V-205
  1. 105 V 205
    Pertinence
    46. Extrait de l'arrêt du 10 septembre 1979 dans la cause Schaller contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents et Tribunal des assurances du canton de Berne
    Regeste [A, F, I] Art. 77 et 91 LAMA. Détermination du taux d'invalidité de l'invalide partiel qui subit un accident assuré.
  2. 105 V 91
    Pertinence
    21. Auszug aus dem Urteil vom 30. Mai 1979 i.S. Sileno gegen Schweizerische Unfallversicherungsanstalt und Versicherungsgericht des Kantons Zürich
    Regeste [A, F, I] Art. 80 et 91 LAMA. - Conditions dans lesquelles une modification des facteurs étrangers à l'accident peut donner lieu à revision (consid. a). - La réduction de l'art. 91 LAMA s'applique à tout état pathologique préexistant sans lequel l'invalidité sera...
  3. 104 V 161
    Pertinence
    38. Extrait de l'arrêt du 9 août 1978 dans la cause Berger contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents et Tribunal des assurances du canton de Neuchâtel
    Regeste [A, F, I] Art. 91 LAMA. Conditions de réduction des prestations en argent, lorsque le dommage n'est qu'en partie l'effet d'un accident assuré.
  4. 107 V 236
    Pertinence
    55. Auszug aus dem Urteil vom 21. Dezember 1981 i.S. Rossi gegen Schweizerische Unfallversicherungsanstalt und Versicherungsgericht des Kantons Graubünden
    Regeste [A, F, I] Art. 77 al. 1 et art. 78 al. 1 LAMA. Détermination du taux de la rente, lorsque, au moment de l'accident, l'assuré est déjà partiellement invalide en raison d'une atteinte à la santé qui n'est pas couverte par la Caisse nationale. Art. 91 LAMA. Applicat...
  5. 113 V 54
    Pertinence
    9. Urteil vom 20. Januar 1987 i.S. S. gegen Schweizerische Unfallversicherungsanstalt und Versicherungsgericht des Kantons Bern
    Regeste [A, F, I] Art. 36 al. 2 LAA et art. 36 al. 3 première phrase OLAA: Indemnisation de l'atteinte à l'intégrité: Concours entre diverses causes du dommage. - L'art. 36 al. 3 première phrase OLAA ne règle en principe que le concours d'atteintes à l'intégrité qui, en ...
  6. 126 V 116
    Pertinence
    21. Auszug aus dem Urteil vom 17. April 2000 i. S. Zürich Versicherungs-Gesellschaft gegen M. und Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich
    Regeste [A, F, I] Art. 18 et 36 al. 2 LAA: Confirmation de la jurisprudence selon laquelle l'application de l'art. 36 al. 2 LAA suppose une relation de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. Il n'est pas admissible de s'écarter après coup des concl...
  7. 121 V 326
    Pertinence
    49. Auszug aus dem Urteil vom 15. November 1995 i.S. H. gegen ELVIA Schweizerische Versicherungsgesellschaft und Versicherungsgericht des Kantons Basel-Landschaft
    Regeste [A, F, I] Art. 36 al. 2, seconde phrase, LAA: Réduction de la rente d'invalidité en raison d'un état morbide préexistant. - La rente d'invalidité ne peut être réduite en vertu de cette disposition légale que si l'état morbide préexistant a entraîné une diminution...
  8. 106 V 228
    Pertinence
    51. Auszug aus dem Urteil vom 19. Dezember 1980 i.S. Trmal gegen Schweizerische Unfallversicherungsanstalt und Versicherungsgericht des Kantons Zürich
    Regeste [A, F, I] Art. 78 al. 4 LAMA. Les assurés qui, après avoir terminé leur formation professionnelle primaire, n'obtiennent pas le salaire usuel dans la branche pour quelque raison que ce soit (manque de zèle ou de rendement; facultés d'adaptation insuffisantes ou d...
  9. 113 V 132
    Pertinence
    21. Auszug aus dem Urteil vom 27. Mai 1987 i.S. J. gegen Schweizerische Unfallversicherungsanstalt und Versicherungsgericht des Kantons Zürich
    Regeste [A, F, I] Art. 28 al. 4 OLAA: Fixation du degré d'invalidité chez un assuré d'un âge avancé, qui ne reprend plus d'activité lucrative après l'accident. - L'art. 28 al. 4 OLAA, selon lequel le degré d'invalidité doit être fixé en fonction du revenu hypothétique qu...
  10. 116 V 156
    Pertinence
    27. Auszug aus dem Urteil vom 11. Juni 1990 i.S. M. gegen Ersatzkasse UVG und Versicherungsgericht des Kantons Zürich
    Regeste [A, F, I] Art. 25 al. 1 et art. 36 al. 2 LAA, art. 36 OLAA, annexe 3 à l'OLAA: Evaluation de l'atteinte à l'intégrité. - Les différentes éventualités. - Evaluation de l'atteinte lorsque celle-ci est due en partie à l'accident et en partie à des facteurs préexista...

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