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544 décisions principales similaires trouvées pour atf://96-IV-80
  1. 96 IV 80
    Pertinence
    19. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 3. Juli 1970 i.S. Schneider gegen Statthalteramt Bülach
    Regeste [A, F, I] Art. 35 al. 4 LCR; dépassement aux intersections. L'interdiction de dépasser aux intersections sans visibilité ne s'applique qu'à des routes de même nature. Le dépassement est autorisé sur les routes principales, même si la route secondaire qui y débouc...
  2. 91 IV 10
    Pertinence
    5. Urteil des Kassationshofes vom 26. Februar 1965 i.S. Bachofner gegen Generalprokurator des Kantons Bern.
    Regeste [A, F, I] Art. 34 al. 3 LCR. Le conducteur qui veut modifier sa direction de marche est tenu d'avoir égard aux véhicules qui le suivent; pour celui qui oblique à gauche, cela signifie qu'il doit observer vers l'arrière dans le rétroviseur et, selon les circonstan...
  3. 100 IV 186
    Pertinence
    46. Urteil des Kassationshofes vom 1. Juli 1974 i.S. Schneider gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Freiburg
    Regeste [A, F, I] Art. 34 al. 3 LCR. Les précautions que doit prendre le conducteur qui oblique à gauche, pour éviter de mettre en danger les usagers qui le suivent, se déterminent d'après les circonstances de l'espèce.
  4. 103 IV 256
    Pertinence
    71. Urteil des Kassationshofes vom 7. November 1977 i.S. Zimmermann gegen Generalprokurator des Kantons Bern
    Regeste [A, F, I] Art. 35 al. 2 et 3 LCR. Dépassement. Conditions auxquelles il est possible, d'une manière générale, d'entreprendre un dépassement (consid. 3a). Le fait de rouler lentement au milieu de la voie droite de la chaussée, sans autres indications, ne constitue...
  5. 92 IV 26
    Pertinence
    8. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 24. März 1966 i.S. Allemann gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn.
    Regeste [A, F, I] Art. 36 al. 2 1re phrase LCR, art. 1 al. 8 OCR; intersections de routes, exceptions. 1. Ne sont pas considérés comme des intersections les endroits où débouchent sur une route de transit des ruelles latérales ou des chemins d'acces qui, par rapport à ce...
  6. 125 IV 83
    Pertinence
    13. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofs vom 2. März 1999 i.S. B. gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn (Nichtigkeitsbeschwerde)
    Regeste [A, F, I] Art. 26 LCR, art. 34 al. 3 LCR, art. 35 al. 3-6 LCR, art. 36 al. 1 LCR et art. 39 al. 1 let. a LCR; art. 13 al. 1 OCR; devoir de prudence du conducteur obliquant à gauche, principe de la confiance. Le conducteur obliquant à gauche, qui s'est mis correct...
  7. 98 IV 113
    Pertinence
    21. Urteil des Kassationshofes vom 21. Januar 1972 i.S. Byland gegen Polizeirichteramt der Stadt Zürich.
    Regeste [A, F, I] Art. 14 al. 1 OCR. 1. Celui qui doit la priorité peut, lorsqu'il attend à une intersection ou au débouché d'une route, s'avancer jusqu'à l'extrême bord de la voie empruntée par le prioritaire roulant correctement (consid. 1 b). 2. Détermination de cette...
  8. 97 IV 36
    Pertinence
    10. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 6. April 1971 i.S. Staatsanwaltschaft des Kantons Luzern gegen Prince.
    Regeste [A, F, I] Art. 35 al. 5 LCR. Il est interdit de dépasser par la gauche le véhicule dont le conducteur manifeste, en dehors d'une intersection, son intention de tourner à gauche.
  9. 91 IV 205
    Pertinence
    54. Urteil des Kassationshofes vom 26. November 1965 i.S. Steimen gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Aargau.
    Regeste [A, F, I] Art. 34 al. 3 LCR. Le conducteur qui oblique à gauche doit prendre égard non seulement au véhicule qui le suit immédiatement, mais aussi à ceux qui, venant de plus loin en arrière, sont en train d'en dépasser d'autres.
  10. 117 IV 498
    Pertinence
    87. Urteil des Kassationshofs vom 22. November 1991 i.S. Z. gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Aargau (Nichtigkeitsbeschwerde)
    Regeste [A, F, I] Art. 36 al. 2 LCR, art. 1 al. 8 2e phrase OCR; priorité de droite aux intersections. Les croisées, les bifurcations, les débouchés de garages ou de places de parc, etc., constituent les uns avec les autres des intersections sur lesquelles les véhicules ...
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