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Scrittura aggrandita
 

Regeste

Passage nécessaire.
1. Le principe selon lequel les maisons d'habitation n'ont pas de passage nécessaire quand on ne peut pas y accéder avec des voitures légères ne trouve pas application illimitée s'agissant d'immeubles situés en dehors du rayon des localités (consid. 2).
2. Ne fondent pas de prétention à l'octroi du passage nécessaire des besoins personnels du propriétaire qui ne répondent pas à la destination économique de l'immeuble d'après les conditions du lieu (consid. 3).
3. Octroi du passage nécessaire pour des transports qui ordinairement ne se font que par des véhicules automobiles, tels que la livraison de meubles ou de combustible (consid. 4).