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Scrittura aggrandita
 

Regeste

Qualité pour former un recours de droit public. Preuve que la plainte pénale a été déposée à temps.
L'accusateur privé a qualité pour faire valoir, dans un recours de droit public, que l'autorité d'instruction a prononcé manifestement à tort un non-lieu pour défaut d'une condition de recevabilité (consid. 1).
Délai de plainte; point de départ, fardeau de la preuve (consid. 2, 3).
Commet un déni de justice l'autorité d'instruction qui, dans une affaire d'atteinte à l'honneur, prononce un non-lieu pour défaut de dépôt de plainte dans le délai, sans faire administrer les preuves proposées par le plaignant au sujet du respect du délai. (consid. 4).