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Scrittura aggrandita
 

Regeste

Adoption.
1. Art. 44 litt. c OJ. La voie du recours en réforme n'est pas ouverte contre le prononcé d'adoption (consid. 1).
2. Art. 265c ch. 2 CC. Il ne faut pas appliquer automatiquement dans toute sa rigueur le critère selon lequel, pour qu'on retienne qu'un parent "ne s'est pas soucié sérieusement de l'enfant", il suffit qu'il n'y ait pas de liens vivants entre eux. Ce principe peut souffrir des exceptions en présence de circonstances particulières et de l'absence de faute du parent (précision de jurisprudence) (consid. 2-4).

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regesto: tedesco francese italiano

referenza

Articolo: Art. 265c ch. 2 CC